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Marques déposées par Commune de DeauvilleTODO
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LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES
Commune de Deauville, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4391409
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES de Commune de Deauville

Présentation de la marque LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par Commune de DeauvilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Commune de DeauvilleTODO domicilié(e) 20 rue Robert Fossorier - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLLÈGE DES MONDES POSSIBLES arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

Commune de Deauville a également déposé les autres marques suivantes : , , , LES FRANCISCAINES , DEAUVILLE , In DEAUVILLE , Crea Project , , LE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN DE DEAUVILLE , Crea Education


Commune de Deauville, Collectivité territoriale - 20 rue Robert Fossorier - 14800 - DEAUVILLE - France


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Supports d'enregistrement numériques ;

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Organisation et conduite de colloques et de débats ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.